Comparaison internationale

Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances [...] sur la Direction générale de l'administration de la fonction publique (DGAFP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Marc  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Les exportations de programmes audiovisuels français, diagnostic et propositions

Rapport officiel

Auteur(s) :  Eric Moniot  ;  Centre national de la Cinématographie

Remis le  1er juillet 2005

Rapport sur l'évolution de l'économie nationale et sur les orientations des finances publiques

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thierry Breton  ;  Jean-François Cope  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2005

Rapport d'information (...) sur la modernisation du cadre réglementaire des produits chimiques dans l'Union européenne, dit système Reach

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Garrigue  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er octobre 2005

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur Internet à haut débit et collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Belot  ;  Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...), sur la globalisation de l'économie et les délocalisations d'activités et d'emplois - Tome I : Rapport - Tome II : Annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Arthuis  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information (...) sur le Livre vert sur une approche communautaire de la gestion des migrations économiques et sur les expériences de certains pays de l'OCDE en matière de migrations à des fins d'emploi.

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juin 2005

La formation des personnels de direction : 1999-2005

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Obin  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er janvier 2005

La lecture des indicateurs internationaux en France : rapport et avis

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Richard Cytermann  ;  Marc Demeuse  ;  Haut Conseil de l'Évaluation de l'École

Remis le  1er juillet 2005

Rapport public 2004 : jurisprudence et avis de 2003. Un siècle de laïcité

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil d'État

Remis le  1er mars 2004

Rééquilibrer les structures d'âge en France : natalité, fécondité, quelle politique de long terme ?

Avis

Auteur(s) :  Jean Billet  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mars 2004

Rapport d'information (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la valorisation du patrimoine autoroutier

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er juin 2005

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