Comparaison internationale

Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Commission de classification des oeuvres cinématographiques : rapport d'activité Mars 2004 - Mars 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Rapport sur l'organisation administrative des archives nationales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Stirn  ;  Olivier Henrard  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Conjoncture au second semestre 2001

Avis

Auteur(s) :  Edouard Salustro  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er décembre 2001

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur l'action civile des armées sur les théâtres extérieurs (action civilo-militaire)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert Gaia  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur la sûreté du transport aérien en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er avril 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances [...] sur la Direction générale de l'administration de la fonction publique (DGAFP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Marc  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Les exportations de programmes audiovisuels français, diagnostic et propositions

Rapport officiel

Auteur(s) :  Eric Moniot  ;  Centre national de la cinématographie

Remis le  1er juillet 2005

Rapport sur l'évolution de l'économie nationale et sur les orientations des finances publiques

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thierry Breton  ;  Jean-François Cope  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2005

Rapport d'information (...) sur la modernisation du cadre réglementaire des produits chimiques dans l'Union européenne, dit système Reach

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Garrigue  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er octobre 2005

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur Internet à haut débit et collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Belot  ;  Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...), sur la globalisation de l'économie et les délocalisations d'activités et d'emplois - Tome I : Rapport - Tome II : Annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Arthuis  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information (...) sur le Livre vert sur une approche communautaire de la gestion des migrations économiques et sur les expériences de certains pays de l'OCDE en matière de migrations à des fins d'emploi.

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juin 2005

Haut de page