Républiquefrançaise
Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean-Paul Charie ; Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Remis le 25 janvier 2006
Rapport officiel
Auteur(s) : Ministère de l'industrie
Remis le 1er septembre 2005
Rapport d'étude
Auteur(s) : Laurent Duclos ; Commissariat général du Plan
Auteur(s) : Ministère de la justice
Remis le 27 janvier 2006
Avis
Auteur(s) : Philippe Le Clézio ; Conseil économique et social
Remis le 23 novembre 2005
Remis le 1er juin 2004
Remis le 1er janvier 2006
Auteur(s) : Guillaume Vuilletet ; Conseil économique et social
Remis le 25 octobre 2005
Auteur(s) : Pierre Lasbordes ; Premier ministre
Remis le 18 janvier 2006
Auteur(s) : Jean-Jacques Jégou ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Remis le 3 novembre 2005
Auteur(s) : Pierre Méhaignerie ; Gilles Carrez ; Michel Bouvard ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Remis le 27 octobre 2005
Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Remis le 19 octobre 2005