Comparaison internationale

Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La formation des personnels de direction : 1999-2005

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Obin  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er janvier 2005

La lecture des indicateurs internationaux en France : rapport et avis

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Richard Cytermann  ;  Marc Demeuse  ;  Haut Conseil de l'Évaluation de l'École

Remis le  1er juillet 2005

Rapport public 2004 : jurisprudence et avis de 2003. Un siècle de laïcité

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil d'État

Remis le  1er mars 2004

Rééquilibrer les structures d'âge en France : natalité, fécondité, quelle politique de long terme ?

Avis

Auteur(s) :  Jean Billet  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mars 2004

Rapport d'information (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la valorisation du patrimoine autoroutier

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information (…) sur l'avenir de la Poste et des Télécommunications sur les principales évolutions de La Poste et du secteur postal de novembre 1997 à juin 1999 (actes du colloque Postes Europes Territoires" organisé au Sénat le 2 juin 1999)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Larcher  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les missions fiscales de la direction générale des impôts

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Angels  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des finances (...) sur les outils de la politique industrielle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Carayon  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er mai 2005

Comité national d'évaluation de la recherche : rapport au Président de la République - décembre 2004

Rapport officiel

Auteur(s) :  Comité national d'Évaluation de la Recherche

Remis le  1er décembre 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la participation de capitaux étrangers aux industries européennes d'armement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Deflesselles  ;  Jean Michel  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er mars 2005

Rapport de la Commission consultative du secret de la défense nationale - Bilan 1998-2004 (Loi du 8 juillet 1998)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission consultative du Secret de la Défense nationale

Remis le  1er février 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le fonds d'aide à la modernisation de la presse

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Loridant  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juillet 2004

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