Républiquefrançaise
Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Jacques Berthomeau ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche
Remis le 1er juillet 2001
Auteur(s) : Nicolas Forissier ; Premier ministre
Remis le 1er janvier 1995
Auteur(s) : Eric Esperet ; Ministère de l'éducation nationale
Auteur(s) : Christian Cabrol ; Premier ministre
Rapport d'étude
Auteur(s) : Claude Hossard ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er décembre 1998
Avis
Auteur(s) : Michèle Lindeperg ; Conseil économique et social
Auteur(s) : Henri Rouilleault ; Laurent Duclos ; Christine Erhel ; Christine Gavini ; Alain Gubian ; Laurence Lize ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er juin 2001
Auteur(s) : François Bourguignon ; Tony Atkinson ; Guy Laroque ; Conseil d'analyse économique
Remis le 1er janvier 1998
Auteur(s) : Edouard Salustro ; Conseil économique et social
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Robert Galley ; Claude Gatignol ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat
Remis le 1er janvier 2001
Rapport d'activité
Auteur(s) : Observatoire national interministériel de la sécurité routière
Remis le 1er mai 2001
Auteur(s) : Joël Bourdin ; Sénat. Délégation pour la planification