Comparaison internationale

Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La couverture du territoire par les réseaux de télécommunications mobiles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er juillet 2001

Le Dégroupage de la boucle locale : comparaisons internationales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Fritz  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le  1er juillet 2000

Ouverture à la concurrence du secteur des télécommunications : conséquences sur l'emploi et l'investissement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Didier Pouillot  ;  Emmanuel Durand  ;  Anne Darnige  ;  Anne Lapasset  ;  Institut de l'Audiovisuel et des Télécommunications en Europe (Montpellier)

Remis le  1er octobre 2000

La Taxe sur la valeur ajoutée

Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil des Impôts

Remis le  1er juin 2001

Création et pérennisation de l'entreprise de petite taille

Avis

Auteur(s) :  Jacqueline Socquet-Clerc Lafont  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juillet 2001

Rapport du Gouvernement au Parlement sur la protection sociale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1995

Les Violences au sein du couple

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de la justice  ;  Secrétariat d'Etat aux Droits des femmes et à la Formation professionnelle

Remis le  1er octobre 2001

Comment mieux positionner les vins français sur les marchés d'exportation ?

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Berthomeau  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er juillet 2001

Mobiliser nos entreprises sur le marché intérieur européen

Rapport officiel

Auteur(s) :  Nicolas Forissier  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1995

Nouvelle définition des tâches des enseignants et des enseignants-chercheurs dans l'enseignement supérieur français

Rapport officiel

Auteur(s) :  Eric Esperet  ;  Ministère de l'Éducation nationale

Remis le  1er juillet 2001

Rapport sur la place de la France dans les institutions internationales de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian Cabrol  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1995

Rapport d'analyse et de propositions sur la libéralisation du transport fluvial

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Hossard  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 1998

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