Comparaison internationale

La Place et le rôle des acteurs sociaux dans les services publics : étude réalisée pour le Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme, Direction des affaires économiques et internationales

Rapport interne

Auteur(s) : Réseaux services publics (Paris) ; Ministère de l'Equipement, des Transports et du Tourisme. Direction des affaires économiques et internationales

Remis le 1er mai 1995

Le Bilan social

Avis

Auteur(s) : Jean Gautier ; Conseil économique et social

Remis le 1er juin 1999

Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la réforme de la coopération

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Guy Penne ; Paulette Brisepierre ; André Dulait ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 2001

Cinq mille maladies rares, le choc de la génétique : constat, perspectives et possibilités d'évolution

Avis

Auteur(s) : Bernard Barataud ; Conseil économique et social

Remis le 1er octobre 2001

L'influence internationale du droit français

Rapport officiel

Auteur(s) : Olivier Dutheillet de Lamothe ; Marie-Aimée Latournerie ; Conseil d'État

Remis le 1er juin 2001

La couverture du territoire par les réseaux de télécommunications mobiles

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er juillet 2001

Le Dégroupage de la boucle locale : comparaisons internationales

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre Fritz ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le 1er juillet 2000

Ouverture à la concurrence du secteur des télécommunications : conséquences sur l'emploi et l'investissement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Didier Pouillot ; Emmanuel Durand ; Anne Darnige ; Anne Lapasset ; Institut de l'Audiovisuel et des Télécommunications en Europe (Montpellier)

Remis le 1er octobre 2000