Républiquefrançaise
Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Paul Bouchet ; Dominique Charvet ; Bertrand Fragonard ; Tiennot Grumbach ; Florence Ovaere ; Pascale Fombeur ; Commission de Réforme de l'Accès au Droit et à la Justice
Remis le 1er mai 2001
Rapport d'activité
Auteur(s) : Commission nationale de l'informatique et des libertés
Remis le 1er juin 2001
Rapport d'étude
Auteur(s) : Paul Baron ; Inspection générale de l'Environnement
Remis le 1er avril 2001
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 1er décembre 2000
Auteur(s) : Conseil supérieur de la Coopération ; Délégation interministérielle à l'Innovation sociale et à l'Économie sociale
Remis le 1er janvier 2001
Auteur(s) : Marc Sauvez ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement
Avis
Auteur(s) : Gabriel Gaudy ; Conseil économique et social
Remis le 1er février 1999
Auteur(s) : Gilbert Louis ; Conseil économique et social
Remis le 1er mars 2001
Auteur(s) : Noria Boukhobza ; Huguette Delavault ; Claudine Hermann ; Ministère de l'éducation nationale
Remis le 1er octobre 2000
Auteur(s) : Commission nationale consultative des droits de l'homme
Remis le 21 mars 2001
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean-Marie Le Guen ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Auteur(s) : Henrik Uterwedde ; Gabriel Colletis ; Jean-Louis Levet ; Commissariat général du Plan ; Deutsch-Französisches Institut (Allemagne)