Républiquefrançaise
Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Conseil supérieur de la Coopération ; Délégation interministérielle à l'Innovation sociale et à l'Économie sociale
Remis le 1er janvier 2001
Rapport officiel
Auteur(s) : Marc Sauvez ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement
Remis le 1er juin 2001
Avis
Auteur(s) : Gabriel Gaudy ; Conseil économique et social
Remis le 1er février 1999
Auteur(s) : Gilbert Louis ; Conseil économique et social
Remis le 1er mars 2001
Auteur(s) : Noria Boukhobza ; Huguette Delavault ; Claudine Hermann ; Ministère de l'Éducation nationale
Remis le 1er octobre 2000
Rapport d'activité
Auteur(s) : Commission nationale consultative des droits de l'homme
Remis le 21 mars 2001
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean-Marie Le Guen ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Auteur(s) : Henrik Uterwedde ; Gabriel Colletis ; Jean-Louis Levet ; Commissariat général du Plan ; Deutsch-Französisches Institut (Allemagne)
Auteur(s) : Haut Comité de la Santé publique
Remis le 1er janvier 2000
Rapport interne
Auteur(s) : Alain Fayolle ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie. Direction de la technologie
Remis le 1er mai 1999
Auteur(s) : Simone Rignault ; Philippe Richert ; Premier ministre
Remis le 1er janvier 1997
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remis le 1er août 2000