Comparaison internationale

Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conférence nationale de santé 2000 : le panier de biens et services de santé

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Comité de la Santé publique

Remis le  1er janvier 2000

L'enseignement de l'entrepreneuriat dans les universités françaises : analyse de l'existant et propositions pour en faciliter le développement

Rapport interne

Auteur(s) :  Alain Fayolle  ;  Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie. Direction de la technologie

Remis le  1er mai 1999

La Représentation des hommes et des femmes dans les livres scolaires : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Simone Rignault  ;  Philippe Richert  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1997

Rapport sur l'efficacité de la dépense publique et le contrôle parlementaire. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurent Fabius  ;  Didier Migaud  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 1999

Rapport sur la taxation des opérations de change, la régulation des mouvements de capitaux et sur les conséquences de la concurrence fiscale entre Etats

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er août 2000

Economie des services postaux : rapport de recherche

Rapport interne

Auteur(s) :  C. Cazals  ;  Helmuth Cremer  ;  J-P. Florens  ;  Groupe de Recherche en Économie mathématique et quantitative

Remis le  1er janvier 1999

Examen des conditions d'un élargissement de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) aux consommations intermédiaires d'énergie : mécanismes incitatifs à la réduction des émissions de gaz à effet de serre

Rapport interne

Auteur(s) :  Dominique Bureau  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er mai 2000

Les Réformes de l'industrie électrique en Europe

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Michel Glachant  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

Régulation du système de santé

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Mougeot  ;  Tony Atkinson  ;  Yves Dimicoli  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1999

L'Agriculture face aux risques climatiques : avis

Avis

Auteur(s) :  Régis Bouche  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er novembre 1998

Stratégie et moyens de développement de l'efficacité énergétique et des sources d'énergie renouvelables en France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Cochet  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2000

Emplois de proximité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gilbert Cette  ;  Pierre Héritier  ;  Dominique Taddei  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1998

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