Comparaison internationale

Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur l'efficacité de la dépense publique et le contrôle parlementaire. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurent Fabius  ;  Didier Migaud  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 1999

Economie des services postaux : rapport de recherche

Rapport interne

Auteur(s) :  C. Cazals  ;  Helmuth Cremer  ;  J-P. Florens  ;  Groupe de Recherche en Économie mathématique et quantitative

Remis le  1er janvier 1999

Examen des conditions d'un élargissement de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) aux consommations intermédiaires d'énergie : mécanismes incitatifs à la réduction des émissions de gaz à effet de serre

Rapport interne

Auteur(s) :  Dominique Bureau  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er mai 2000

Les Réformes de l'industrie électrique en Europe

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Michel Glachant  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

L'Agriculture face aux risques climatiques : avis

Avis

Auteur(s) :  Régis Bouche  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er novembre 1998

Régulation du système de santé

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Mougeot  ;  Tony Atkinson  ;  Yves Dimicoli  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1999

Stratégie et moyens de développement de l'efficacité énergétique et des sources d'énergie renouvelables en France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Cochet  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2000

Emplois de proximité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gilbert Cette  ;  Pierre Héritier  ;  Dominique Taddei  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1998

Femmes dans les lieux de décision

Avis

Auteur(s) :  Michèle Cotta  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er décembre 2000

La Réforme de la politique de l'eau

Avis

Auteur(s) :  René Boue  ;  Francis Vandeweeghe  ;  Claude Miqueu  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er novembre 2000

Le système français de radioprotection, de contrôle et de sécurité nucléaire : la longue marche vers l'indépendance et la transparence : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1998

Les Peines d'interdiction du territoire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christine Chanet  ;  Martine Valdes-Boulouque  ;  Mathias Guyomar  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er janvier 1998

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