Compétence

Auteur(s) : Yvon Ceas ; Monique Ghesquière ; Gérard Dorel ; Alain Michel ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 1er novembre 2002

Coopération des professions de santé : le transfert de tâches et de compétences (rapport d'étape)

Rapport officiel

Auteur(s) : Yvon Berland ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er octobre 2003

La Simplification de l'Etat dans ses relations avec le public et avec les collectivités locales : rapport présenté à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre-Rémy Houssin ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1997

L'enquête publique : guide pratique

Rapport interne

Auteur(s) : Ministère de l'Environnement

Remis le 1er décembre 1995

Rapport du Médiateur de l'éducation nationale : année 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Jacky Simon ; Médiateur de l'Éducation nationale

Remis le 1er mai 2003

Protection de la jeunesse et délinquance juvénile : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Rufin ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1996

Mission d'inspection relative à l'actualisation et à la diffusion de l'inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique (ZNIEFF)

Rapport interne

Auteur(s) : Louis Blaise ; Joseph Vidal ; Mission d'inspection spécialisée de l'environnement

Remis le 1er janvier 1996

Rapport sur la création d'une direction générale regroupant les fonctions de la direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme et de la direction de l'habitat et de la construction

Rapport officiel

Auteur(s) : Gilbert Santel ; Ministère de l'Equipement, du Logement et des Transports ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er septembre 1997

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