Républiquefrançaise
Compétence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Rolande Ruellan ; Commission des comptes de la sécurité sociale
Remis le 1er décembre 2002
Rapport officiel
Auteur(s) : Nicole Pery ; Premier ministre
Remis le 1er février 1998
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Pierre Roussel ; Inspection générale de l'Environnement
Rapport interne
Auteur(s) : Direction des Affaires criminelles et des Grâces. Sous-direction des Affaires économiques et financières
Remis le 1er juin 1996
Auteur(s) : Dominique Moyen ; Jean-François Delamarre ; Yves Fournier ; Marc Grimot ; Jean-Luc Laurent ; Inspection générale de l'Environnement
Remis le 1er octobre 2001
Auteur(s) : Michel Bernard ; Christian Babusiaux ; Charlotte Piniot ; Ministère de la justice ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remis le 1er avril 1999
Auteur(s) : Conseil national des Villes
Remis le 1er janvier 1997
Auteur(s) : Olivier Garnier ; Guilhem Bentoglio ; Annick Guilloux ; Commissariat général du Plan
Auteur(s) : Michel Aglietta ; Christian de Boissieu ; Dominique Bureau ; Conseil d'analyse économique
Remis le 1er janvier 1998
Auteur(s) : Jean-Pierre Sueur ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Auteur(s) : Jean-Pierre Bady ; Marc Sanson ; Ministère de la Culture et de la Communication. Commission "Patrimoine et Décentralisation"
Remis le 1er novembre 2002
Auteur(s) : Claude Lise ; Michel Tamaya ; Premier ministre
Remis le 1er janvier 1999