Compétence

Rapport d'activité 2002 de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Rapport d'activité

Auteur(s) : Alain Coulomb ; Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Remis le 1er juin 2003

Rapport 2002 de la Commission nationale de déontologie de la sécurité remis au Président de la République et au Parlement

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission nationale de Déontologie de la Sécurité

Remis le 1er avril 2003

Une meilleure répartition des effectifs de la police et de la gendarmerie pour une meilleure sécurité publique : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Roland Carraz ; Jean-Jacques Hyest ; Premier ministre

Remis le 1er avril 1998

Observations sur le fonctionnement des universités : année 1995-1996 : rapport à M. le ministre de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale

Remis le 1er juillet 1996

Les Interventions économiques des collectivités locales dans l'Union européenne : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Marc Laffineur ; Premier ministre

Remis le 1er février 1997

Rapport d'activité 2001 de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Rapport d'activité

Auteur(s) : Bernard Guiraud-Chaumeil ; Yves Matillon ; Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Remis le 1er janvier 2002

Rapport 2002 au Président de la République et au Parlement

Rapport d'activité

Auteur(s) : Bernard Stasi ; Médiateur de la République

Remis le 1er mai 2003

L'enseignement français à l'étranger, contribution à notre rayonnement culturel : un bilan en demi-teinte : rapport à M. le ministre des affaires étrangères

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Lequiller ; Ministère des Affaires étrangères

Remis le 1er juillet 1996

Pour une coopération adaptée aux besoins des PMA : rapport de la Commission du HCCI, en vue de la troisième Conférence des Nations unies sur les Pays les moins avancés (Bruxelles, 14-20 mai 2001)

Rapport interne

Auteur(s) : Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le 1er avril 2001

Conseil de la concurrence - Onzième rapport d'activité 1997

Rapport officiel

Auteur(s) : Conseil de la Concurrence

Remis le 1er juillet 1998

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser un bilan de la politique de la montagne et en particulier de l'application de la loi du 9 janvier 1985, de son avenir et de ses nécessaires adaptations - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Paul Amoudry ; Sénat

Remis le 1er octobre 2002

La Lutte contre le travail illégal : rapport d'activité 1998

Rapport d'activité

Auteur(s) : Délégation interministérielle à la Lutte contre le Travail illégal

Remis le 1er janvier 1999

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