Compétition sportive

Compétition sportive : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur les conditions de transfert des joueurs professionnels de football et le rôle des agents sportifs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique Juillot  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Le sport à l'université : la pratique du sport par les étudiants

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Louis Aucouturier  ;  Pierre Vialle  ;  Chantal Cumunel  ;  Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information (...) sur les problèmes liés au développement économique du football professionnel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yvon Collin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er juin 2004

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le sport et l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Sport de haut niveau et argent

Avis

Auteur(s) :  Jean-Luc Bennahmias  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juin 2002

Mission d'inspection sur la réserve naturelle du massif du Ventron

Rapport interne

Auteur(s) :  Jean Armengaud  ;  Louis Blaise  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er janvier 1996

Les Conditions de la réussite d'une participation française à la Coupe de l'América : rapport de la mission parlementaire confiée par M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Deniau  ;  Premier ministre

Remis le  1er avril 1996

Rapport sur la Fédération française de rugby : son contrat de télévision et son contrat de droits internationaux et de marketing

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Louis Cosperec  ;  Bernard Ronze  ;  Inspection générale de la jeunesse et des sports  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er janvier 1996

Communiqué du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, en date du 6 février 2003, sur la gestion préventive des matches de football "à risques".

Communiqué

Lettre de félicitations de M. Jacques Chirac, Président de la République, adressée à M. Eric Poujade, pour sa médaille d'or remportée aux Championnats d'Europe de gymnastique, Paris le 27 avril 1998.

Lettre

Interviews de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la jeunesse et des sports, à RTL les 7 septembre et 7 octobre 1993, sur l'affaire de l'OM-Valenciennes avec la décision d'exclusion de l'OM de la Coupe d'Europe, et sur l'annonce de sanctions pénales contre les violences dans les stades.

Interview

Interview de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la jeunesse et des sports, dans "Sud-Ouest" le 1er septembre 1993, sur les mesures destinées aux dirigeants des petits clubs, le coût des grandes compétitions sportives, la transparence des financements et le dopage.

Article Interview

1er septembre 1993

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