Compétitivité

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le troisième paquet ferroviaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Philip ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er octobre 2004

Rapport d'information (...) sur la désindustrialisation du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Max Roustan ; Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 1er mai 2004

Rapport d'information (...) sur les problèmes liés au développement économique du football professionnel

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yvon Collin ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'aménagement du temps de travail en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Edouard Landrain ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er avril 2004

Pour un écosystème de la croissance : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Christian Blanc ; Premier ministre

Remis le 1er mai 2004

Rapport d'information (...) sur l'application de la loi du 1er août 2003 de sécurité financière

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juillet 2004

S'inspirer des politiques publiques étrangères d'attractivité pour l'industrie pharmaceutique innovante

Rapport officiel

Auteur(s) : Antoine Masson ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Conseil général des Mines

Remis le 1er mai 2004

Rapport d'information (...) sur les promotions des ventes dans le marché intérieur

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Voisin ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er juin 2003

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur l'évaluation des conséquences économiques et sociales de la législation sur le temps de travail - Tome 1 : Rapport - Tome 2 : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Hervé Novelli ; Assemblée nationale

Remis le 1er avril 2004

Le numérique pour gagner : 100 PME championnes par jour d'ici 2007

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Paul Charie ; Premier ministre ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ministère de l'Industrie

Remis le 1er septembre 2003

Compétitivité

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michèle Debonneuil ; Lionel Fontagne ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er mai 2003

Rapport d'information (…) sur les Actes du colloque « Energie : quelle politique française pour la prochaine législature ? » organisé par le Sénat le 26 juin 2002

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Larcher ; Henri Revol ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er novembre 2002

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