Républiquefrançaise
Concurrence internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'activité
Auteur(s) : Autorité de Régulation des Activités ferroviaires
Remis le 15 mai 2013
Interview
26 novembre 2013
Auteur(s) : Commission de Régulation de l'Énergie
Remis le 9 juillet 2012
21 février 2013
Déclaration
24 janvier 2013
Rapport officiel
Auteur(s) : Yannick Moreau ; Philippe Aghion ; Marion Guillou ; Pierre Rosanvallon ; Henri Rouileault ; Louis Schweitzer ; Premier ministre
Remis le 4 décembre 2012
Auteur(s) : Louis Gallois ; Premier ministre
Remis le 5 novembre 2012
Avis
Auteur(s) : Patrick Bailly ; Conseil économique, social et environnemental
Remis le 23 octobre 2012
3 octobre 2012
Rapport d'étude
Auteur(s) : Jean-Noël Chapulut ; Centre d'Analyse stratégique
Remis le 5 octobre 2011
30 mars 2012
Auteur(s) : Yvon Jacob ; Serge Guillon ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ministère des Affaires étrangères et européennes
Remis le 29 mars 2012