Concurrence

Concurrence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les leviers de la croissance française

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'analyse économique

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur le pouvoir d'achat et l'exonération des charges sociales sur les heures supplémentaires, à l'Assemblée nationale le 6 novembre 2007.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, notamment sur les relations franco-américaines, les réformes en France, les relations économiques internationales et sur la question du nucléaire iranien, à Washington le 6 novembre 2007.

Déclaration

Commission pour la libération de la croissance française : premières propositions sur le pouvoir d'achat - Synthèse (octobre 2007)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Attali  ;  Présidence de la République  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport de la Mission de réflexion sur la Librairie indépendante

Rapport officiel

Auteur(s) :  Antoine Gallimard  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Conseil de la concurrence : 20ème rapport annuel 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil de la Concurrence

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur la réforme de l'Organisation commune de marché vitivinicole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard César  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur le bilan et les perspectives d'évolution de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Retailleau  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'état d'avancement des principaux dossiers européens en matière de fiscalité des entreprises, de concurrence et de législation financière

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique industrielle de l'Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jérôme Lambert  ;  Jacques Myard  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

La presse au défi du numérique : rapport au ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marc Tessier  ;  Maxime Baffert  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Le renouvellement des concessions hydroélectriques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Conseil général des Mines  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er novembre 2006

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