Concurrence

Concurrence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur le plan d'aide aux PME notamment en matière de financement et de fiscalité, les relations avec les pouvoirs publics, la moralisation de la concurrence et la réforme de l'urbanisme commercial, Bordeaux le 27 novembre 1995.

Déclaration

Conseil des ministres du 12 Novembre 1992 Exploitation commerciale des voies navigables.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 Septembre 1992 Transports routiers de marchandises.

Communiqué

Conseil des ministres du 07 Juin 1989 Commerce et artisanat.

Communiqué

La création d'un pôle d'excellence autour de la formation, la recherche et l'innovation dans le tourisme

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Jacques Descamps  ;  Julien Bernard  ;  Secrétariat d'Etat à la Consommation et au Tourisme

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur la crise de la presse

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Louis de Broissia  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur le renouveau d'Alstom et sur les efforts en faveur d'une politique industrielle, La Rochelle le 5 février 2008.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances (...) sur le suivi du rapport d'information n° 432 (2005-2006) concernant l'enquête de la Cour des comptes relative au service public de l'équarrissage

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Nicole Bricq  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Pour des services publics tournés vers l'avenir

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Duport  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'avenir de la filière ovine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Bailly  ;  François Fortassin  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Interview de M. Hervé Novelli, Secrétaire d'Etat aux entreprises et au commerce extérieur, à RTL le 21 janvier 2008, sur les suppressions d'emplois annoncées par le groupe Arcelor Mittal, la proposition de Christine Albanel de taxer l'hôtellerie de luxe et le jugement porté par Dominique Strauss-Kahn sur la politique gouvernementale.

Interview

Le « low cost » : un levier pour le pouvoir d'achat

Rapport officiel

Auteur(s) :  Charles Beigbeder  ;  Secrétariat d'Etat à la Consommation et au Tourisme

Remis le 

Haut de page