Concurrence

Garantir le pluralisme et l'indépendance de la presse quotidienne pour assurer son avenir

Avis

Auteur(s) : Michel Muller ; Conseil économique et social

Remis le 1er juillet 2005

Evaluation des dispositions législatives prévues pour permettre l'accès du prestataire du service universel postal et des opérateurs titulaires d'autorisations aux boîtes aux lettres particulières

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Claudine Duchesne ; Daniel Sansas ; Dominique Varenne ; Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le 1er janvier 2005

Le service public des communications électroniques : rapport du Gouvernement au Parlement en application de l'article L. 35-7 du code des postes et des communications électroniques

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Industrie

Remis le 1er mai 2005

Présence et avenir du professionnel libéral en milieu rural

Rapport d'étude

Auteur(s) : Annabelle Morel-Brochet ; Nathalie Garnier ; Délégation interministérielle aux Professions libérales

Remis le 1er avril 2003

Rapport annuel d'activité 1997 de l'Autorité de régulation des télécommunications

Rapport d'activité

Auteur(s) : Autorité de Régulation des Télécommunications

Remis le 1er janvier 1998

La production audiovisuelle française et son financement

Rapport officiel

Auteur(s) : Antoine Schwarz ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er décembre 2003

Restaurer la concurrence par les prix - Les produits de grande consommation et les relations entre industrie et commerce

Rapport officiel

Auteur(s) : Guy Canivet ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er octobre 2004

Etude de la formation aéronautique professionnelle des pilotes en France

Rapport d'étude

Auteur(s) : Direction générale de l'Aviation civile

Remis le 1er janvier 2005

Rapport d'enquête sur les prix de l'électricité

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Henri Prevot ; Benoît de Juvigny ; Frédéric Lehmann ; Matthieu Louvot ; Christophe Izart ; Inspection générale des finances

Remis le 1er janvier 2004

Rapport sur les coopératives d'entreprises de transport

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre Debeusscher ; Conseil national des Transports

Remis le 1er juin 2004

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 1er juin 2004

La sécurité de l'emploi face aux défis des transformations économiques

Rapport officiel

Auteur(s) : Conseil de l'Emploi, des Revenus et de la Cohésion sociale

Remis le 1er février 2005

Haut de page