Concurrence

Rapport d'information (...) sur le nouveau cadre européen des communications électroniques : quelle régulation pour quels équilibres ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Didier Boulaud ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'ouverture européenne du marché de l'art

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Lellouche ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur le bilan à mi-parcours des emplois-jeunes

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Gournac ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information (...) sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 97

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Didier Boulaud ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

La Tarification des réseaux de transport et de distribution de l'électricité et la tarification de la fourniture d'électricité aux consommateurs non éligibles

Rapport officiel

Auteur(s) : Paul Champsaur ; Secrétariat d'Etat à l'Industrie

Remis le 1er janvier 2000

Rapport relatif à la commercialisation des produits financiers

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Delmas-Marsalet ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er novembre 2005

Rapport sur les coûts de sortie

Rapport officiel

Auteur(s) : Philippe Nasse ; Ministère de l'industrie

Remis le 1er mai 2005

Des médiattitudes - Prospective sur la stratégie de l'Etat dans les mutations des médias

Rapport d'étude

Auteur(s) : Sylvie Benard ; Bernard Benyamin ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er juin 2005

Conseil de la concurrence - Dix-huitième rapport annuel : 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil de la Concurrence

Remis le 1er juillet 2005

Etudiants et chercheurs à l'horizon 2020 : Enjeux de la mobilité internationale et de l'attractivité de la France

Rapport d'étude

Auteur(s) : Mohamed Harfi ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er septembre 2005

Rapport sur l'évaluation concomitante de la mise en oeuvre du plan de modernisation de l'ingénierie publique

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer. Conseil ministériel de l'évaluation

Remis le 1er janvier 2004

Rapport public d'activité de l'ART 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 1er juillet 2005

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