Républiquefrançaise
Concurrence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'activité
Auteur(s) : Conseil national pour le Développement de la Mobilité internationale des Étudiants
Remis le 1er septembre 2004
Auteur(s) : Autorité de Régulation des Télécommunications
Remis le 1er juillet 2004
Rapport officiel
Auteur(s) : Michel Guyard ; Jean-Noël Chapulut ; Direction générale de l'Aviation civile ; Direction des Transports terrestres
Auteur(s) : Conseil de la Concurrence
Remis le 1er juin 2004
Auteur(s) : Marcel Roulet ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remis le 1er novembre 2004
Rapport d'étude
Auteur(s) : Philippe Aghion ; Elie Cohen ; Conseil d'analyse économique
Remis le 1er janvier 2004
Auteur(s) : Jean Marmot ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ministère de l'Industrie
Remis le 1er mai 2004
Auteur(s) : Haut Conseil du Secteur public
Remis le 1er décembre 1999
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Philippe Douste-Blazy ; Michel Diefenbacher ; Assemblée nationale
Remis le 1er juillet 2003
Auteur(s) : Commission de Régulation de l'Électricité
Remis le 1er juin 2000
Auteur(s) : Jean Syrota ; Commission de Régulation de l'Électricité
Remis le 1er octobre 2002