Concurrence | vie-publique.fr

Comment mieux positionner les vins français sur les marchés d'exportation ?

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Berthomeau ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 1er juillet 2001

Rapport d'analyse et de propositions sur la réglementation applicable au transport léger routier de marchandises pour compte d'autrui (véhicules ne dépassant pas 3,5 tonnes)

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Henri Defoug ; Max Pfalzgraf ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er mars 1998

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée natinale pour l'Union européenne, sur la proposition de règlement du parlement européen et du Conseil relatif à l'action des Etats membres en matière d'exigences de service public et à l'attribution de contrats de service public dans le domaine des transports de voyageurs par chemin de fer, par route et par voie navigable

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Didier Boulaud ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2001

Rapport sur les enjeux d'avenir pour France Télécom

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Delebarre ; Premier ministre ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er septembre 1997

Les Prévisions de trafics urbains et interurbains de voyageurs et de trafics marchandises à l'horizon 2015 : comparaison de simulations issues de différents modèles

Rapport interne

Auteur(s) : Commissariat général du Plan ; Interface transport (Lyon)

Remis le 1er mars 1998

La prospective technologique des filières non nucléaires : rapport

Rapport d'étude

Auteur(s) : Maurice Claverie ; Daniel Clément ; Claude Girard ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 2000

Economie des services postaux : rapport de recherche

Rapport interne

Auteur(s) : C. Cazals ; Helmuth Cremer ; J-P. Florens ; Groupe de Recherche en Économie mathématique et quantitative

Remis le 1er janvier 1999

Les Réformes de l'industrie électrique en Europe

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Michel Glachant ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 2000

Régulation des relations entre fournisseurs et distributeurs

Rapport d'étude

Auteur(s) : Patrick Rey ; Jean Tirole ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 2000

L'Agriculture face aux risques climatiques : avis

Avis

Auteur(s) : Régis Bouche ; Conseil économique et social

Remis le 1er novembre 1998

Réussir la future organisation électrique française : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Louis Dumont ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1998

Les Nouvelles Conditions de la desserte aérienne du territoire : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Centre de Recherche et de Documentation administrative sur la Décentralisation territoriale (Reims) ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er juin 1998