Concurrence

Ouverture à la concurrence du secteur des télécommunications : conséquences sur l'emploi et l'investissement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Didier Pouillot ; Emmanuel Durand ; Anne Darnige ; Anne Lapasset ; Institut de l'Audiovisuel et des Télécommunications en Europe (Montpellier)

Remis le 1er octobre 2000

Une volonté portuaire pour une ambition maritime : rapport sur la filière portuaire remis à Bernard Pons, ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Dupuydauby ; Ministère de l'Aménagement du territoire, de l'Equipement et des Transports

Remis le 1er janvier 1995

Comment mieux positionner les vins français sur les marchés d'exportation ?

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Berthomeau ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 1er juillet 2001

Rapport d'analyse et de propositions sur la réglementation applicable au transport léger routier de marchandises pour compte d'autrui (véhicules ne dépassant pas 3,5 tonnes)

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Henri Defoug ; Max Pfalzgraf ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er mars 1998

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée natinale pour l'Union européenne, sur la proposition de règlement du parlement européen et du Conseil relatif à l'action des Etats membres en matière d'exigences de service public et à l'attribution de contrats de service public dans le domaine des transports de voyageurs par chemin de fer, par route et par voie navigable

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Didier Boulaud ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2001

Rapport sur les enjeux d'avenir pour France Télécom

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Delebarre ; Premier ministre ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er septembre 1997

Les Prévisions de trafics urbains et interurbains de voyageurs et de trafics marchandises à l'horizon 2015 : comparaison de simulations issues de différents modèles

Rapport interne

Auteur(s) : Commissariat général du Plan ; Interface transport (Lyon)

Remis le 1er mars 1998

Economie des services postaux : rapport de recherche

Rapport interne

Auteur(s) : C. Cazals ; Helmuth Cremer ; J-P. Florens ; Groupe de Recherche en Économie mathématique et quantitative

Remis le 1er janvier 1999

La prospective technologique des filières non nucléaires : rapport

Rapport d'étude

Auteur(s) : Maurice Claverie ; Daniel Clément ; Claude Girard ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 2000

Les Réformes de l'industrie électrique en Europe

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Michel Glachant ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 2000

Régulation des relations entre fournisseurs et distributeurs

Rapport d'étude

Auteur(s) : Patrick Rey ; Jean Tirole ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 2000

L'Agriculture face aux risques climatiques : avis

Avis

Auteur(s) : Régis Bouche ; Conseil économique et social

Remis le 1er novembre 1998

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