Concurrence

Concurrence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'avenir des politiques industrielles (BTP, services urbains)

Rapport interne

Auteur(s) :  Bernard Préel  ;  Bureau d'Informations et de Prévisions économiques (Hauts-de-Seine)  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Tourisme. Direction des affaires économiques et internationales

Remis le  1er février 1995

Débat national sur l'avenir du transport ferroviaire : rapport introductif

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Martinand  ;  Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme

Remis le  1er février 1996

Conseil de la concurrence - Douzième rapport d'activité : année 1998

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil de la Concurrence

Remis le  1er janvier 1999

La Télévision par satellite : approche d'un nouveau marché : rapport à M. François Fillon, ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace

Rapport officiel

Auteur(s) :  Georges Vanderchmitt  ;  Ministère de la Poste, des Télécommunications et de l'Espace

Remis le  1er novembre 1995

Le Service public : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Renaud Denoix de Saint Marc  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1996

Les Réseaux pluridisciplinaires et les professions du droit : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Henri Nallet  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1999

Pour une politique intermodale : le transport combiné

Avis

Auteur(s) :  Hubert Ghigonis  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mars 1999

Conseil de la concurrence - Quatorzième rapport d'activité : année 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil de la Concurrence

Remis le  1er mai 2001

Enchères et gestion publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Elie Cohen  ;  Michel Mougeot  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er décembre 2001

Rapport sur l'UMTS

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Frédéric Platet  ;  Jacques Pouliquen  ;  Jacques Pomonti  ;  Secrétariat d'Etat à l'Industrie  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le  1er janvier 2000

La couverture du territoire par les réseaux de télécommunications mobiles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er juillet 2001

Le Dégroupage de la boucle locale : comparaisons internationales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Fritz  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le  1er juillet 2000

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