Concurrence

Concurrence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Eléments pour une prospective du transport aérien européen : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Bénédicte Molin  ;  Maison Rhône Alpes des Sciences de l'Homme. Laboratoire d'Économie des Transports  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le  1er avril 1998

Conseil de la concurrence - Treizième rapport d'activité : année 1999

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil de la Concurrence

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la production et des échanges sur les transports en France et en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Lajoinie  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er janvier 2000

Concurrence, innovation et internationalisation : la dynamique de l'économie française. Volume 1 : la dynamique concurrentielle en France. Volume 2 : les dynamiques de l'innovation. Volume 3 : annexes du Volume 1

Rapport interne

Auteur(s) :  A. Perrot  ;  David Encaoua  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

La distribution des films en salle : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Goudineau  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er mai 2000

Services publics en réseau : perspectives de concurrence et nouvelles régulations : rapport du groupe présidé par Jean Bergougnoux - Luc Baumstark, Nicole Jestin-Fleury - Commissariat général du plan

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Bergougnoux  ;  Luc Baumstark  ;  Nicole Jestin-Fleury  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

Le Cycle du millénaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Jacquet  ;  Patrick Messerlin  ;  Laurence Tubiana  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 2000

La distribution de la presse écrite en France : la voie étroite d'une réforme nécessaire pour la pérennisation d'une solidarité profitable à tous : rapport remis à Madame la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Hassan  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er janvier 2000

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur l'adaptation des entreprises gazières au contexte européen et mondial, Paris le 26 octobre 1999.

Déclaration

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