Condition de vie

Condition de vie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé au nom de la délégation aux Outre-mer sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la régulation économique outre-mer et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer (n° 233)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Fruteau  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique de la ville, à Paris le 19 février 2013.

Déclaration

Dix ans de Programme national de rénovation urbaine : bilan et perspectives

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernadette Malgorn  ;  Observatoire national des zones urbaines sensibles

Remis le 

Refonder l'université, dynamiser la recherche, mieux coopérer pour réussir

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le sens de la concertation menée avec les acteurs de la ville dans la perspective de la deuxième étape de la politique de la ville, Roubaix le 11 octobre 2012.

Déclaration

Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 6ème rapport

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité d'évaluation de la condition militaire

Remis le 

Droits formels / droits réels : améliorer le recours aux droits sociaux des jeunes

Avis

Auteur(s) :  Antoine Dulin  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Lettre de Mme Eva Joly, candidate d'Europe Ecologie Les Verts (EELV) à l'élection présidentielle de 2012, en réponse au questionnaire du Collectif national Droits de l'homme Romeurope, sur la défense des minorités en Europe, notamment des Roms, et la nécessité de mettre fin aux restrictions à la libre-circulation des Roumains et des Bulgares, Paris le 17 avril 2012.

Déclaration Lettre

Lettre de Mme Eva Joly, candidate d'Europe Ecologie Les Verts (EELV) à l'élection présidentielle de 2012, adressée aux Français de l'étranger, sur ses propositions en matière de politique étrangère fondées sur "le pari de l'écologie, de la justice et de la solidarité internationale", à Paris le 14 avril 2012.

Déclaration Lettre

Lettre de Mme Eva Joly, candidate d'Europe Ecologie Les Verts (EELV) à l'élection présidentielle de 2012, en réponse au questionnaire de Human Rights Watch, sur les contrôles d'identité, les droits des femmes et des Roms, la diplomatie et les droits de l'homme et la lutte contre les discriminations sexuelles, Paris le 24 mars 2012.

Déclaration Lettre

Rapport d'activité 2010 de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Remis le  1er juin 2011

Les inégalités sociales de santé dans l'enfance - Santé physique, santé morale, conditions de vie et développement de l'enfant

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Lopez  ;  Marguerite Moleux  ;  Françoise Schaetzel  ;  Claire Scotton  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mai 2011

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