Condition de vie

Condition de vie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Exilés et droits fondamentaux : la situation sur le territoire de Calais

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Défenseur des droits

Remis le 

Rapport 2012 du Conseil national consultatif des personnes handicapées

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national consultatif des Personnes handicapées

Remis le 

Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 8ème rapport - Revue annuelle de la condition militaire

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité d'évaluation de la condition militaire

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les politiques temporelles des collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Edmond Hervé  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Interview de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, au journal "Les Nouvelles calédoniennes" le 29 avril 2014, sur les accords de Matignon et l'accord de Nouméa, les relations entre l'Etat et la Nouvelle-Calédonie notamment en matière de transfert de compétences, et la gestion de l'exploitation du nickel.

Article Interview

Conseil des ministres du 14 février 2014. Le projet de loi d'orientation et de programmation pour l'adaptation de la société au vieillissement.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur les efforts en faveur des militaires, à Paris le 11 décembre 2013.

Déclaration

Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 7ème rapport - Revue annuelle de la condition militaire

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité d'évaluation de la condition militaire

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur la rentrée universitaire et les objectifs du gouvernement en matière d'enseignement supérieur, à Paris le 19 septembre 2013.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la délégation aux droits des femmes et l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi (n°1376) garantissant l'avenir et la justice du système de retraites

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Coutelle  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Conseil des ministres du 11 septembre 2013. La rentrée dans l'enseignement supérieur.

Communiqué

Rapport d'information fait (...) au nom de la mission d'information sur les immigrés âgés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Jacquat  ;  Alexis Bachelay  ;  Assemblée nationale

Remis le 

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