Conservation du patrimoine

Conservation du patrimoine : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les dépenses fiscales relatives à la préservation du patrimoine historique bâti

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Eblé  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Treizième rapport d'activité de la Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art - Année 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Récolement des Dépôts d'Œuvres d'art

Remis le  1er juin 2011

Quatorzième rapport d'activité de la Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art - Année 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Récolement des Dépôts d'Œuvres d'art

Remis le  1er juin 2012

Mission d'étude sur les conditions de recrutement des conservateurs territoriaux du patrimoine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Falga  ;  Anne-Marie Le Guevel  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le  1er mars 2014

Agence du patrimoine immatériel de l'Etat : rapport d'activité 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence du patrimoine immatériel de l'État

Remis le 

Quinzième rapport d'activité de la Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art - Année 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Récolement des Dépôts d'Œuvres d'art

Remis le  1er juillet 2013

Agence du patrimoine immatériel de l'Etat : rapport d'activité 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence du patrimoine immatériel de l'État

Remis le 

Agence du patrimoine immatériel de l'Etat : rapport d'activité 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence du patrimoine immatériel de l'État

Remis le 

Agence du patrimoine immatériel de l'Etat : rapport d'activité 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence du patrimoine immatériel de l'État

Remis le 

Agence du patrimoine immatériel de l'Etat : rapport d'activité 2007-2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence du patrimoine immatériel de l'État

Remis le 

Agence du patrimoine immatériel de l'Etat : rapport d'activité 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence du patrimoine immatériel de l'État

Remis le 

Valoriser le patrimoine culturel de la France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Françoise Benhamou  ;  David Thesmar  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le 

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