Conservation du patrimoine

Conservation du patrimoine : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur la filière culturelle

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Lenay  ;  Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la conservation du patrimoine culturel, l'histoire de l'art et l'enseignement artistique, Paris le 23 novembre 2010.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 7 octobre 2010, sur la valorisation du patrimoine de la France.

Communiqué

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 30 septembre 2010, sur la revalorisation du site de Vézelay.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur le contrat d'objectifs et de moyens entre l'Institut national de l'audiovisuel (INA) et l'Etat pour 2010-2014

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Morin-Desailly  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par le groupe de travail sur le Centre des monuments nationaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Férat  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

La valorisation du patrimoine culturel

Rapport officiel

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Présidence de la République

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la grotte de Lascaux, la protection du patrimoine et sur la future Maison de l'histoire de France, Les Eyzies (Dordogne) le 12 septembre 2010.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur l'optimisation des dépenses publiques et la suppression des structures publiques inutiles

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles d'Ettore  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Remis le 

Perspectives de la politique de sites et grands sites de France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Catherine Bersani  ;  Yves-Marie Allain  ;  Louis Blaise  ;  Bertrand Creuchet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2009

Conseil des ministres du 4 mars 2009. La politique en faveur des monuments historiques.

Communiqué

10 ans de récolement - Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la culture et de la communication  ;  Commission de Récolement des Dépôts d'Œuvres d'art

Remis le 

Haut de page