Conservation du patrimoine

Conservation du patrimoine : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Une nouvelle dynamique pour les politiques de conservation du patrimoine monumental

Avis

Auteur(s) :  Jean-Jacques Aillagon  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport évaluant l'utilisation et l'impact économique et social des dispositions permettant à des contribuables de réduire leur impôt sur le revenu sans limitation de montant

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

L'état du parc monumental français : composition du parc monumental, bilan sanitaire des immeubles classés au titre des monuments historiques et besoins en travaux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la culture et de la communication  ;  Direction de l'Architecture et du Patrimoine

Remis le  1er décembre 2007

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur la demande d'extension du classement de l'Unesco pour des monuments historiques du Val de Loire, Orléans le 4 avril 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur l'entretien et la restauration des monuments historiques, Angers le 13 octobre 2006.

Déclaration

Interview de M. Jacques Chirac, Président de la République, dans le mensuel "Les nouvelles d'Arménie" publiée le 28 septembre 2006, sur les relations entre la France et l'Arménie.

Article Interview

Déclaration de M. Dominique de Villepin, Premier ministre, sur la politique culturelle notamment la valorisation du patrimoine culturel, Amiens le 14 septembre 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur l'inscription de la ville du Havre sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO, Le Havre le 23 juin 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 01 Février 1991 Développement des nouvelles technologies dans le domaine culturel.

Communiqué

1er février 1991

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les lieux de mémoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Charles Guené  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Le réseau des Conservatoires Botaniques Nationaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves-Marie Allain  ;  Georges Ribière  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Etude de la situation et du statut des collections archéologiques appartenant à l'Etat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Duval  ;  Direction de l'Architecture et du Patrimoine  ;  Direction des Musées de France

Remis le  1er janvier 2004

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