Consommation d'énergie

Consommation d'énergie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur la mobilisation de l'industrie du bâtiment en faveur du développement des métiers de la croissance "verte", à Lille le 25 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, sur la politique de rénovation urbaine aux normes basses consommation, à Paris le 15 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, sur les grandes orientations de la politique en faveur du logement social et la mise en oeuvre d'un nouveau dispositif simplifié pour l'accession à la propriété, à Paris le 10 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, sur les principaux axes de la politique du logement et le rôle de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat, à Paris le 20 mai 2010.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire à la suite d'une mission effectuée en Russie du 31 août au 4 septembre 2009

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard César  ;  Gérard Cornu  ;  Elisabeth Lamure  ;  Gérard Le Cam  ;  Jean-Claude Merceron  ;  Georges Patient  ;  Paul Raoult  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur les opérations de sensibilisation à la préservation de l'environnement, à Saint-Herblain le 28 avril 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, sur la modernisation des offices publics de l'habitat, la politique du logement social et la rénovation thermique des bâtiments, au Havre le 22 avril 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, sur les grandes orientations de la prise en charge des personnes sans abri ou mal logées et la lutte contre l'exclusion, à Paris le 18 février 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur la contribution des technologies de l'information et de la communication (TIC) au développement durable, notamment le programme Ordi 2.0, à Paris le 26 mai 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur la formation des professionnels du bâtiment à la performance énergétique, Paris le 14 avril 2010.

Déclaration

La régulation des marchés du CO2 - Rapport de la mission confiée à Michel PRADA

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Prada  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

La volatilité des prix du pétrole

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Marie Chevalier  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er février 2010

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