Consommation d'énergie

Consommation d'énergie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Cécile Duflot, secrétaire nationale des Verts, à Europe 1 le 4 septembre 2009, sur le débat sur la contribution climat énergie ou "taxe carbone" et l'impératif d'engager "socialement" la transition énergétique.

Interview

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat à la prospective et au développement de l'économie numérique, à RTL le 2 septembre 2009, sur le débat autour d'une fiscalité environnementale, sous forme d'une "contribution climat-énergie" ou d'une "taxe carbone".

Interview

Développement Eco-responsable et TIC (DETIC)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Petit  ;  Henri Breuil  ;  Jean Cueugniet  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports, à RMC le 23 juillet 2009, sur la proposition d'une taxe carbone, l'application des mesures du Grenelle de l'environnement sur le transport routier, et la politique de sécurité routière.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances par le groupe de travail sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport de la conférence des experts et de la table ronde sur la contribution Climat et Energie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Rocard  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

La programmation pluriannuelle des investissements de production d'électricité : période 2009 - 2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de l'Énergie et du Climat

Remis le 

Plan indicatif pluriannuel des investissements dans le secteur du gaz : période 2009 - 2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de l'Énergie et du Climat

Remis le 

Programmation pluriannuelle des investissements de production de chaleur : période 2009 - 2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de l'Énergie et du Climat

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le suivi du Grenelle de l'environnement, la protection de la bioversité, la "croissance verte" et le "paquet Energie Climat", dans la perspective du sommet de Copenhague, à l'Assemblée nationale le 10 juin 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 juin 2009. Les perspectives d'investissement dans les infrastructures énergétiques.

Communiqué

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, à Europe 1 le 26 mai 2009, sur la position des Etats-Unis et des nouveaux pays émergents dans les négociations internationales sur le réchauffement climatique, les engagements du Grenelle de l'environnement et la nouvelle "compétitivité verte".

Interview

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