Consommation d'énergie

Consommation d'énergie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 16 septembre 2009. L'engagement national pour le fret ferroviaire.

Communiqué

Interview de M. Frédéric Lefebvre, porte-parole de l'UMP, à France Info le 8 septembre 2009, sur les modalités de la contribution climat-énergie ou "taxe carbone" et concernant la grippe A, les mesures d'organisation du travail face à une extension de la pandémie.

Interview

Interview de Mme Martine Aubry, première secrétaire du PS, dans "les Echos" le 2 septembre 2009, sur la position favorable de son parti à une contribution climat-énergie à condition d'une redistribution sociale de son produit.

Interview Article

Interview de Mme Cécile Duflot, secrétaire nationale des Verts, à Europe 1 le 4 septembre 2009, sur le débat sur la contribution climat énergie ou "taxe carbone" et l'impératif d'engager "socialement" la transition énergétique.

Interview

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat à la prospective et au développement de l'économie numérique, à RTL le 2 septembre 2009, sur le débat autour d'une fiscalité environnementale, sous forme d'une "contribution climat-énergie" ou d'une "taxe carbone".

Interview

Développement Eco-responsable et TIC (DETIC)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Petit  ;  Henri Breuil  ;  Jean Cueugniet  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports, à RMC le 23 juillet 2009, sur la proposition d'une taxe carbone, l'application des mesures du Grenelle de l'environnement sur le transport routier, et la politique de sécurité routière.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances par le groupe de travail sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport de la conférence des experts et de la table ronde sur la contribution Climat et Energie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Rocard  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

La programmation pluriannuelle des investissements de production d'électricité : période 2009 - 2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de l'Énergie et du Climat

Remis le 

Plan indicatif pluriannuel des investissements dans le secteur du gaz : période 2009 - 2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de l'Énergie et du Climat

Remis le 

Programmation pluriannuelle des investissements de production de chaleur : période 2009 - 2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de l'Énergie et du Climat

Remis le 

Haut de page