Construction européenne

Bilan des jumelages institutionnels réalisés par le ministère de l'équipement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michel Henry ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er avril 2005

La fracture européenne - Après le référendum du 29 mai 2005 : 40 propositions concrètes pour mieux informer les français sur l'Europe

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Herbillon ; Premier ministre

Remis le 1er juin 2005

Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relatives aux services dans le marché intérieur

Avis

Auteur(s) : Francis Lemor ; Conseil économique et social

Remis le 1er janvier 2005

Pour un modèle européen d'enseignement supérieur : rapport à M. le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Attali ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le 1er janvier 1998

Avec l'euro, construire les relations sociales européennes : rapport de mission

Rapport officiel

Auteur(s) : Philippe Herzog ; Ministère des Affaires européennes

Remis le 1er juin 1998

L'évolution du droit de l'espace en France

Rapport d'étude

Auteur(s) : Alain Costes ; Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies

Remis le 1er mars 2003

Une nouvelle politique de développement des territoires pour la France : contributions au débat sur la décentralisation, l'Europe et l'aménagement du territoire

Rapport officiel

Auteur(s) : Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale. Comité stratégique

Remis le 1er janvier 2003

Bilan de la vie associative : 2000-2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil national de la Vie associative

Remis le 1er janvier 2003

Croyances religieuses, morales et éthiques dans le processus de construction européenne

Rapport d'étude

Auteur(s) : Régine Azria ; Albert Bastenier ; Olivier Bobineau ; Jérôme Vignon ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er mai 2002

Mission EURO : dossier d'information des administrations publiques

Rapport interne

Auteur(s) : Ministère de l'Economie et des Finances. Direction de la communication

Remis le 1er avril 1996

Associations et Europe : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) : François Coursin ; Jean-Luc Sauron ; Conseil national de la Vie associative

Remis le 1er janvier 1995

Conjoncture au second semestre 1998

Avis

Auteur(s) : Jean-Claude Casanova ; Conseil économique et social

Remis le 1er novembre 1998

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