Construction européenne

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le bilan de la présidence française

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur les services d'intérêt général en Europe (COM [00] 580 final

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Fuchs ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information (...) sur la XXIIIème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC) tenue à Versailles les 16 et 17 octobre 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Refonder l'action publique locale : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Mauroy ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur la réforme des institutions de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Louis Bianco ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 1er janvier 2000

Bilan des jumelages institutionnels réalisés par le ministère de l'équipement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michel Henry ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er avril 2005

La fracture européenne - Après le référendum du 29 mai 2005 : 40 propositions concrètes pour mieux informer les français sur l'Europe

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Herbillon ; Premier ministre

Remis le 1er juin 2005

Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relatives aux services dans le marché intérieur

Avis

Auteur(s) : Francis Lemor ; Conseil économique et social

Remis le 1er janvier 2005

Pour un modèle européen d'enseignement supérieur : rapport à M. le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Attali ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le 1er janvier 1998

Avec l'euro, construire les relations sociales européennes : rapport de mission

Rapport officiel

Auteur(s) : Philippe Herzog ; Ministère des Affaires européennes

Remis le 1er juin 1998

L'évolution du droit de l'espace en France

Rapport d'étude

Auteur(s) : Alain Costes ; Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies

Remis le 1er mars 2003

Une nouvelle politique de développement des territoires pour la France : contributions au débat sur la décentralisation, l'Europe et l'aménagement du territoire

Rapport officiel

Auteur(s) : Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale. Comité stratégique

Remis le 1er janvier 2003

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