Construction

Construction : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le logement en outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri Torre  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Le rôle des CETE dans le domaine de la construction des bâtiments

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Dupaigne  ;  Dominique Brochard  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

La mise en oeuvre opérationnelle de la réforme du permis de construire et des autorisations d'urbanisme : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Rémi Duchene  ;  Marcel Linet  ;  Mireille Segretain-Maurel  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er octobre 2006

Organisation de la prévention des risques naturels dans les services déconcentrés

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Roland Lazerges  ;  Xavier Pin  ;  Marcel Linet  ;  François Barthélemy  ;  Philippe Quévremont  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er juin 2006

Rapport public 2005 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Sabine Baïetto-Beysson  ;  Jacqueline Boutin  ;  Mission interministérielle d'inspection du logement social

Remis le 

Le logement de demain, pour une meilleure qualité de vie

Avis

Auteur(s) :  Cécile Felzines  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Evaluation de l'application de la réglementation parasismique dans les départements des Alpes-Maritimes, Isère, Pyrénées-Atlantiques et Hautes-Pyrénées

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Victor Davidovici  ;  Philippe Hugodot  ;  Jean-Noël Boutin  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er mars 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur les métiers de l'architecture

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Dauge  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le  1er novembre 2004

Propositions pour un dispositif d'habilitation des opérateurs de diagnostics, prélèvements et analyses sur les bâtiments existants

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Paul Garcia  ;  Raphaël Slama  ;  François Hanus  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les déterminants de l'investissement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joseph Kergueris  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er octobre 2002

Rapport sur l'incidence de la RN 202 bis sur le fleuve Var

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Pierre Merle  ;  Paul Pierron  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er février 2002

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 20 décembre 2000 sur les moyens des services judiciaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Devedjian  ;  Augustin Bonrepaux  ;  Jean-Pierre Delalande  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

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