Construction

Construction : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 7 mars 1984 La révision des prix des contrats de construction de maison individuelle et de vente d'immeuble à construire.

Communiqué

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, sur la politique de construction de logements et sur les mesures en direction des sans abri, Paris le 1er février 2008.

Déclaration

1er février 2008

Commission pour la libération de la croissance française : premières propositions sur le pouvoir d'achat - Synthèse (octobre 2007)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Attali  ;  Présidence de la République  ;  Premier ministre

Remis le 

Enquête « Santé et vie professionnelle après 50 ans » : résultats par secteur d'activité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne-Françoise Molinié  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er octobre 2005

Le programme d'accompagnement de la mise en oeuvre de la directive sur les produits de construction (dit « Plan Europe ») : résultats acquis et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Jacques Bryas  ;  Georges Debiesse  ;  François Hanus  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Mobilisation des professionnels pour les économies d'énergie et la lutte contre l'effet de serre dans le secteur du bâtiment

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er septembre 2007

Rapport relatif au coût net induit par la construction de nouveaux logements et par l'accueil de nouveaux habitants pour les communes et établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er février 2006

Le logement social en Nouvelle-Calédonie

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Ramiro Riera  ;  Pierre Dubois  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er février 2006

Analyses et contributions pour les orientations pluriannuelles du PUCA 2006-2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 2005

Evaluation de la mise en oeuvre de la réglementation thermique 2000

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Aussourd  ;  Marc Prevot  ;  Raphaël Slama  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er septembre 2006

Mission sur l'assurance construction - Rapport particulier sur les régimes d'assurance construction dans une vingtaine de pays étrangers

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er octobre 2006

Rapport sur l'assurance construction

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er octobre 2006

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