Contraception

Rapport d'information (...) sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relative à la contraception d'urgence

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Janine Bardou ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er janvier 2000

Rapport sur la prévention et la prise en charge des grossesses des adolescentes

Rapport officiel

Auteur(s) : Michèle Uzan ; Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le 1er janvier 1998

Rapport d'information (…) sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, d'orientation pour l'outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Dinah Derycke ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er janvier 2000

Surveillance dans le domaine de la reproduction et de la périnatalité

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean Bouyer ; Gérard Bréart ; Elise de La Rochebrochard ; Emmanuelle Sarlon ; Institut national de la Santé et de la Recherche médicale ; Institut de Veille sanitaire

Remis le 1er janvier 2005

Prévention des grossesses non désirées dans trois départements : Rhône, Seine-Saint-Denis, Somme : rapport final

Rapport d'étude

Auteur(s) : Direction générale de la Santé

Remis le 1er juin 2004

Education pour la santé des jeunes : démarches et méthodes

Rapport officiel

Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le 1er juin 2001

Rapport d'information fait au nom des délégués du Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Masseret ; Sénat

Remis le 1er février 2004

Elaboration de la loi d'orientation de santé publique : rapport du Groupe Technique National de Définition des Objectifs (Analyse des connaissances disponibles sur des problèmes de santé sélectionnés, leurs déterminants et les stratégies de santé publique. Définition des objectifs)

Rapport officiel

Auteur(s) : Lucien Abenhaim ; Catherine Le Gales ; Direction générale de la Santé ; Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le 1er mars 2003

Rapport d'activité du Groupe national d'appui à la mise en oeuvre de la loi du 4 juillet 2001 relative à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Emmanuèle Jeandet-Mengual ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er décembre 2002

Santé des jeunes : orientations et actions à promouvoir en 2002

Rapport d'étude

Auteur(s) : Xavier Pommereau ; Ministère de la Santé

Remis le 1er avril 2002

La Santé en France 2002

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de la Santé ; Haut Comité de la Santé publique

Remis le 1er janvier 2002

La stérilisation envisagée comme mode de contraception définitive : rapport

Rapport interne

Auteur(s) : Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 1er avril 1996

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