Contrat de plan

Contrat de plan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclarations de MM. Jean Mattéoli, président du Conseil économique et social, Jean-Paul Delevoye, président de l'association des maires de France, Valéry Giscard d'Estaing, président de l'association des présidents de Conseils régionaux (APCR), et Jean Puech, président de l'APCG (Conseils généraux de France), sur l'avenir de la planification et le rôle du plan, Paris, Le 23 mai 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Chérèque, ministre chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions, sur les axes du programme d'aménagement concerté du territoire (PACT) et les projets de développement du pays de Bray, Neufchatel-en-Bray (Seine-Maritime) le 28 juin 1990.

Déclaration

Article de M. Louis Le Pensec, ministre des DOM TOM, dans "Après-Demain" d'avril 1990, sur les grandes orientations de la politique de l'outre-mer, intitulé "Outre-Mer-éléments d'une politique".

Article

1er avril 1990

Déclarations de M. Michel Delebarre, ministre de l'équipement du logement des transports et de la mer, à Paris devant la presse le 5 octobre et à l'Assemblée nationale le 30 octobre 1989, sur le budget 1990 pour l'équipement, le logement, les transports et la mer.

Déclaration Dossier Littérature grise

Interview de M. Charles Millon, président du conseil régional Rhône-Alpes, dans "Le Quotidien de Paris" du 13 janvier, "Le Progrès" et "Le Dauphiné libéré" du 23 janvier 1990, sur le projet de budget 1990 pour la région et le partage des compétences entre Etat et régions notamment dans l'enseignement supérieur.

Article Interview

Déclaration de M. Jacques Chérèque, ministre chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions, sur le développement du Mans et notamment de l'Université "du Maine" avec le projet de pépinière universitaire de haute technologie, Le Mans le 29 mars 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Chérèque, ministre chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions, sur le bilan et l'avenir des contrats de plan Etat-régions, Paris le 26 avril 1990.

Déclaration

Déclaration de M. François Bayrou, ministre de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur les propositions gouvernementales pour la réforme de l'université, à la Sorbonne, Paris le 18 juin 1996.

Déclaration

Interview de M. Michel Delebarre, ministre de l'équipement du logement des transports et de la mer, dans "TPE" de mars 1990, sur les grands projets d'infrastructures de transport.

Article Interview

1er mars 1990

Interview de M. Hervé de Charette, député PR et ancien ministre de la fonction publique, dans "Les Echos" du 22 mars 1989, sur la nouvelle conception et les grandes orientations du plan.

Article Interview

Interview de M. Brice Lalonde, secrétaire d'Etat chargé de l'environnement et de la protection des risques technologiques et naturels majeurs, dans "Nord-Eclair" du 6 décembre 1988, sur le rôle et les moyens du ministère de l'environnement, les problèmes de l'eau et du transport des déchets, l'aménagement de la région Nord-Pas-de-Calais.

Article Interview

CM. 7 mars 1984 Les Contrats de plan état région.

Communiqué

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