Contrôle

Contrôle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Elevages et fonctionnement du conseil départemental d'hygiène en Ille-et-Vilaine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Paul Baron  ;  François Barthélemy  ;  Michel Bouvier  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le  1er mars 2001

Les Signes officiels d'identification de la qualité et de l'origine de produits agricoles et alimentaires

Avis

Auteur(s) :  Gilbert Louis  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mars 2001

La Sécurité sociale - Septembre 2000

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er septembre 2000

Enquête relative aux frais de siège des associations gestionnaires d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux : rapport

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Raymond  ;  Didier Noury  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 1997

Rapport d'activité 1999 de la Direction de la sûreté des installations nucléaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de la Sûreté des Installations nucléaires

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé... par la Mission d'information commune sur les obstacles au contrôle et à la répression de la délinquance financière et du blanchiment des capitaux en Europe. Tome I : Monographies. Volume 3 - La Suisse

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Peillon  ;  Arnaud Montebourg  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2001

Les Associations reconnues d'utilité publique : étude adoptée le 25 octobre 2000

Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil d'État

Remis le  1er janvier 2000

La Réforme de la politique de l'eau

Avis

Auteur(s) :  René Boue  ;  Francis Vandeweeghe  ;  Claude Miqueu  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er novembre 2000

Le système français de radioprotection, de contrôle et de sécurité nucléaire : la longue marche vers l'indépendance et la transparence : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1998

Réussir la future organisation électrique française : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Louis Dumont  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1998

Rapport OCDE : gestion des grands projets TI (technologies de l'information) dans le secteur public

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction du Budget

Remis le  1er janvier 2000

Les Relations économiques et financières entre la France et la principauté de Monaco

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er octobre 2000

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