Contrôle

Contrôle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview accordée par M. François Mitterrand, Président de la République, à RTL le lundi 16 novembre 1987, notamment sur les ventes d'armes à l'Iran, le financement des partis politiques et l'élection présidentielle de 1988.

Interview

Déclaration de Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports, sur la lutte contre le dopage, notamment la prise en charge de la prévention, la surveillance et les contrôles médicaux et la mobilisation des moyens de police contre les réseaux de trafiquants et pourvoyeurs, Bratislava le 30 mai 2000.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les grandes orientations de la réforme de la politique de l'eau dans le cadre de la future charte de l'environnement, Orléans le 3 juillet 2003.

Déclaration

Interview de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, à "RTL" le 9 juillet 2003 sur le plan de lutte contre la violence routière et sur les projets de décentralisation.

Interview

Déclaration de MM. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement et Reinhard Klimmt, ministre allemand des transports, sur les projets de coopération franco-allemands dans le domaine des transports ferroviaire et routier et sur l'initiative commune visant à renforcer la sécurité maritime, Sarrebruck, le 3 février 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la qualité des produits agro alimentaires, notamment les certifications de conformité, les labels et l'agriculture biologique et sur les aides de l'Etat dans ces secteurs agricoles, Paris le 6 mai 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Francis Mer, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, sur le bilan et les perspectives pour l'amélioration de la compétitivité et de l'attractivité du territoire avec le vote de la loi de sécurité financière modernisant les autorités de contrôle et créant une autorité des marchés financiers, les mesures concernant les salariés impatriés, le chantier des normes comptables, à Paris le 8 juillet 2003.

Déclaration

Communiqué du secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation, en date du 3 septembre 2003, sur le bilan des différents contrôles effectués lors de l'Opération interministérielle vacances 2003 dans divers établissements de loisirs.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur le projet de loi de modernisation et de développement du service public de l' électricité, au Sénat, le 25 janvier 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la gestion et le développement de La Poste, la notion de service public postal défendue par la France, les évolutions du marché des télécommunications depuis son ouverture à la concurrence et sur les objectifs du projet de loi sur la société de l'information, Paris, le 26 janvier 2000.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la marée noire au Crosic, la solidarité nationale et les différents moyens envisagés pour contrôler et réglementer le transport maritime, Le Croisic, Loire-Atlantique, le 20 janvier 2000.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports, sur les bons résultats sportifs en 1999, le mouvement associatif, les Jeux Olympiques de Sydney et l'intégration des jeunes, Paris le 13 janvier 2000.

Déclaration

Haut de page