Convention

Convention : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Paul Quilès, ministre de l'intérieur et de la sécurité publique, sur le nouveau système de transmission de la police nationale ACROPOL créé par Matra communication, à Paris le 9 mars 1993.

Déclaration

Article de M. Jean-Marie Spaeth, secrétaire national de la CFDT et membre du bureau de l'AGEFIPH, dans "CFDT magazine" d'avril 1993, sur la complémentarité de l'action syndicale et des associations spécialisées pour l'insertion sociale et professionnelle des handicapés, intitulé "Accepter la différence".

Article

1er avril 1993

Déclaration de M. Pierre Bérégovoy, ministre de l'économie des finances et du budget, sur la modernisation des industries et spécialement celle du bois, Paris le 2 septembre 1985.

Déclaration

Déclaration de Mme Simone Veil, ministre des affaires sociales de la santé et de la ville, (lue par M. Jean-Marie Palach), sur les expérimentations mises en oeuvre dans dix départements pour permettre une évaluation de la dépendance dans le cadre d'une convention conclue entre l'Etat et la Caisse nationale d'assurance vieillesse, Dinard le 25 octobre 1994.

Déclaration

Interview de Mme Georgina Dufoix, ministre des affaires sociales et de la solidarité nationale et porte parole du gouvernement, à France inter le 4 février 1985, sur divers sujets d'ordre social et politique.

Interview

Déclaration de M. Edmond Hervé, secrétaire d'Etat chargé de la santé, sur les contrats santé, le 26 avril 1985 à Moyeuvre grande (En annexe texte de la convention et budget prévisionnel).

Déclaration

Interview de M. Charles Pasqua, président du RPF et candidat à l'élection présidentielle, à Europe 1 le 17 décembre 2001, sur la désignation de V. Giscard d'Estaing comme président de la convention préparatoire à la réforme des institutions communautaires, la sécurité, le vingt-cinquième anniversaire du RPR et la préparation de l'élection présidentielle.

Interview

Déclaration de M. Edmond Hervé, secrétaire d'Etat à la santé, sur la surveillance sanitaire et médicale des jeunes en difficulté, le Creusot le 24 janvier 1985.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur le théâtre conventionné, Fontenay-aux-Roses 19 octobre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. René Souchon, secrétaire d'Etat chargé de l'agriculture et de la forêt, à propos de la convention "agriculture-emploi", Paris le 16 novembre 1984.

Déclaration

Conférence de presse conjointe de MM. Jacques Chirac, Président de la République, Lionel Jospin, Premier ministre et Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur les questions européennes, Laeken le 15 décembre 2001.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Edouard Balladur, Premier ministre, sur la politique en matière de logement social de la ville de Paris et la convention Etat - Ville de Paris sur le logement social, Paris le 17 mars 1994.

Déclaration

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