Coopération européenne

Coopération européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Yves Cochet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en réponse à des questions sur les objectifs du gouvernement pour l'année internationale des montagnes, à Chambéry le 1er février 2002.

Déclaration

1er février 2002

Résolution du Conseil des Communautés européennes et des ministres de l'éducation réunis au sein du Conseil concernant le réseau Eurydice d'information sur l'éducation dans la CEE, Bruxelles le 6 décembre 1990.

Communiqué

Déclaration de M. Raymond Forni, président de l'Assemblée nationale, sur la démarche politique visant la création d'une "avant-garde" politique et économique au sein de l'Union européenne dans la perspective de l'élargissement, à l'Assemblée nationale le 29 juin 2000.

Déclaration

Communiqué commun des ministres des affaires étrangères et de la défense des sept pays membres de l'UEO, en date du 27 octobre 1987, sur la coopération européenne en matière de défense.

Communiqué

Message de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la mobilisation du gouvernement en vue d'assurer la présidence française du Conseil de l'Union européenne, Paris le 25 juin 2000.

Déclaration Lettre

Communiqué final des participants à la conférence sur les mouvements de personnes en provenance des pays d'Europe centrale et orientale, Vienne le 25 janvier 1991.

Communiqué

Communiqué commun, diffusé à l'issue de la réunion du Conseil de l'Atlantique Nord, sur le désarmement, l'avenir de l'Alliance, les relations avec les pays de l'Est et les "nouveaux défis" de sécurité internationale, Bruxelles le 18 décembre 1990.

Communiqué

Communiqué commun des chefs d'Etat-major des armées des Etats membres de l'UEO, sur la coopération européenne en matière militaire, Paris le 10 avril 1991.

Communiqué

Résolution du Conseil des Communautés européennes, sur le Livre vert sur l'environnement urbain, Bruxelles le 21 décembre 1990.

Communiqué

Déclaration commune des ministres des affaires étrangères des pays de la CEE, de l'AELE et du Liechtenstein à propos des négociations entre la CEE et l'AELE sur l'accord instituant l'Espace économique européen (EEE), Bruxelles, le 19 décembre 1990.

Communiqué

Synthèse finale des chefs d'Etat et de gouvernement réunis en Conseil européen à Rhodes sur la préparation du marche unique, le 3 décembre 1988.

Communiqué

Extraits des conclusions de la présidence du Conseil européen, sur la coopération européenne en matière d'audiovisuel, Rhodes le 3 décembre 1988.

Communiqué

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