Coopération européenne

Coopération européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 3 janvier 2005. L'éducation artistique et culturelle.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 août 2004. Accord entre les États membres de l'Union européenne visant à faciliter la mise en oeuvre de la politique de sécurité et de défense.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre mer et ministre de l'intérieur par intérim, sur la coopération policière paneuropéenne contre le crime organisé et la corruption, Strasbourg le 6 novembre 1998.

Déclaration

Conseil des ministres du 21 janvier 2004. L'année européenne de l'éducation par le sport.

Communiqué

Interview de M. Alain Richard, ministre de la défense, à RTL le 20 novembre 2000, sur la contribution des pays européens à la force de réaction rapide, la notion de "crise locale en Europe" et la candidature de la Turquie à l'UE.

Interview

Conseil des ministres du 29 septembre 2004. Une nouvelle politique publique en faveur des victimes.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur les enjeux juridiques de la société de l'information, notamment le développement général et l'accroissement des échanges dans un contexte juridique maîtrisé, Paris le 14 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 octobre 2004. Le plan gouvernemental de prévention et de lutte contre le risque de pandémie grippale d'origine aviaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 octobre 2004. Convention sur l'emploi de l'informatique en matière d'enquête douanière.

Communiqué

Déclarations de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, en réponse à des questions parlementaires sur la déclaration politique européenne sur les services publics et sur le régime d'assurance-maladie des travailleurs frontaliers en Suisse, à l'Assemblée nationale le 20 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 5 mai 2004. La coopération européenne et internationale dans la lutte contre le terrorisme.

Communiqué

Déclaration de M. Georges Sarre, président délégué du Mouvement des citoyens, sur la "déconstruction" des Etats-nations, notamment par la mise en cause des systèmes sociaux et de la solidarité nationale et sur la nécessité de reconnaître que le garant de l'intérêt général est l'Etat et ne peut être l'Union européenne, Paris le 21 mai 2000.

Déclaration

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