Coopération européenne

Coopération européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 9 mai 1984 La coopération industrielle européenne.

Communiqué

Déclaration de M. Roger Fauroux, ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, sur la politique énergétique de la France, à l'Assemblée nationale le 12 décembre 1989.

Déclaration

Article de M. Alain Richard, ministre de la défense, dans "Défense nationale" de janvier 2001, sur l'Europe de la défense.

Article Périodique Tribune

1er janvier 2001

Conseil des ministres du 23 Novembre 1988 Evolution et développement de l'artisanat.

Communiqué

Conseil des ministres du 03 Novembre 1988 Le lancement du satellite de télédiffusion directe.

Communiqué

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la justice, sur la coopération judiciaire entre la France et les Pays-Bas, à Paris le 5 février 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat chargé de la prospective et de l'évaluation des politiques publiques, en réponse à une question sur le projet de loi relatif au groupement européen de coopération territoriale, à l'Assemblée nationale le 29 janvier 2008.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le traité de Lisbonne - Tome I : Rapport - Tome II : tableau comparatif

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Lequiller  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'exécution des programmes européens de radionavigation par satellite - Galileo et Egnos (E 3657 et E 3691)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Deflesselles  ;  Michel Delebarre  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Contribution du Conseil économique et social français au rapport de synthèse du Comité économique et social européen préparatoire au sommet de printemps 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Duron  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Processus de Lisbonne : contribution du Conseil économique et social à la préparation du sommet de printemps 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil économique et social

Remis le 

La Stratégie européenne pour l'emploi : genèse, coordination communautaire et diversité nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Barbier  ;  Ndongo Samba Sylla  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er octobre 2004

Haut de page