Coopération européenne

Coopération européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La Stratégie européenne pour l'emploi : genèse, coordination communautaire et diversité nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Barbier  ;  Ndongo Samba Sylla  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er octobre 2004

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la sécurité d'approvisionnement électrique de la France et les moyens de la préserver - Tome I : Rapport - Tome II : Auditions et déplacements

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marcel Billout  ;  Marcel Deneux  ;  Jean-Marc Pastor  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur le bilan et les perspectives d'évolution de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Retailleau  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

L'évaluation des moyens en personnels nécessaires à la mise en oeuvre du réseau européen « Natura 2000 » : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Badré  ;  Guy Beisson  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er février 2007

Rapport sur les grands domaines programmatiques de la politique spatiale du futur - Politique spatiale : l'audace ou le déclin - Comment faire de l'Europe le leader mondial de l'espace ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cabal  ;  Henri Revol  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Suivi de la situation de la France au regard des indicateurs de Lisbonne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne Duthilleul  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les échanges d'information et la protection des données à caractère personnel dans le cadre de la coopération policière et judiciaire en matière pénale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la politique européenne des visas

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'Union européenne et les services de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Ries  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les médicaments de thérapie innovante

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Anne-Marie Comparini  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information déposé [...] par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, sur l'achèvement du marché intérieur des services postaux de la Communauté

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Proriol  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen : Pour Europe en mouvement - Mobilité durable pour notre continent - Examen à mi-parcours du Livre Blanc sur les transports publié en 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

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