Coopération européenne

Coopération européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur la communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen : Pour Europe en mouvement - Mobilité durable pour notre continent - Examen à mi-parcours du Livre Blanc sur les transports publié en 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la réforme du volet interne de l'organisation commune des marchés dans le secteur de la banane

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alfred Almont  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Une nouvelle dynamique pour le transport intermodal

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Rose  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les clauses passerelles et les coopérations renforcées en matière de justice et d'affaires intérieures

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les droits fondamentaux dans l'espace pénal européen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Processus de Lisbonne : contribution du Conseil économique et social à la préparation du sommet de printemps 2007

Avis

Auteur(s) :  Conseil économique et social

Remis le 

Déclaration de M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, sur les propositions françaises pour une relance de la politique énergétique européenne, prenant en compte l'offre énergétique, le développement durable, la maîtrise de la consommation d'énergie, Paris le 24 janvier 2006., Paris le 24 janvier 2006.

Déclaration

Déclaration de M. François Baroin, ministre de l'outre-mer, sur la politique européenne face aux enjeux des collectivités ultramarines et sur la spécificité des pays et territoires d'outre-mer, Bruxelles le 5 décembre 2005.

Déclaration

Contribution du Conseil économique et social au Livre blanc sur une politique de communication européenne

Avis

Auteur(s) :  Jean-Marc Roirant  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la gestion de la grippe aviaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Bricq  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les agences européennes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la politique européenne de l'énergie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Aymeri de Montesquiou  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

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