Coopération européenne

Coopération européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 11 Décembre 1991 L'Union politique et l'union économique et monétaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 07 Mai 1991 Le plan de développement des enseignements supérieurs.

Communiqué

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre de l'économie des finances et de l'industrie, sur la nécessité de réformer les institutions européennes et leur fonctionnement avant l'élargissement, de créer un espace financier et fiscal européen, de mettre en commun les efforts de recherche et d'innovation et de prôner la régulation de l'économie mondiale dans les institutions financières internationales, Paris, le 23 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 03 Avril 1991 L'industrie de l'électronique.

Communiqué

Conseil des ministres du 03 Avril 1991 L'industrie de l'électronique.

Communiqué

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre de l'économie des finances et de l'industrie, sur la nécessité de favoriser l'innovation technologique au niveau européen, de mettre en commun les efforts de recherche et développement et sur l'opposition à la brevetabilité du vivant et le refus de la"fracture technologique" excluant les plus pauvres de l'accès aux NTIC, Lyon, le 21 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 19 Décembre 1990 Le plan national pour l'environnement.

Communiqué

Déclaration de M. François Patriat, secrétaire d'Etat aux PME, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, sur la prévention et la lutte contre la maladie de la vache folle en France et en Europe, Strasbourg le 15 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 09 Mai 1990 Lutte contre la drogue.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 Décembre 1992 L'industrie de l'électronique.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 Mai 1985 Les dimensions internationales de la normalisation.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 Janvier 1990 La Promotion des produits français par la modernisation des normes.

Communiqué

Haut de page