Coopérative

Coopérative : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclarations de M. Louis Mermaz, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur la politique agricole, au Sénat le 9 et à l'Assemblée nationale le 11 octobre 1990.

Déclaration

Déclarations de M. Tony Dreyfus, secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, sur le bilan pour 1990 et les perspectives pour 1991 de l'action gouvernementale en matière d'économie sociale, Paris les 30 et 31 janvier 1991.

Déclaration

Tribune de M. Guy Hascoët, secrétaire d'Etat à l'économie solidaire, dans "L'Humanité" du 30 juin 2001, sur les perspectives ouvertes au milieu associatif par la création de sociétés coopératives d'intérêt collectif, intitulé "Un Français sur trois".

Article Tribune

Déclaration de M. Tony Dreyfus, secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, sur les difficultés du SCOP et l'amélioration de leur financement, de leur statut et de leur gestion (formation d'administrateurs, révision ou audit de gestion), Strasbourg le 1er décembre 1990.

Déclaration

1er décembre 1990

Déclaration de M. Tony Dreyfus, secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, sur les coopératives, Paris le 3 juillet 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Tony Dreyfus, secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, sur les coopératives maritimes, le Crédit maritime et les redressements fiscaux contre les marins pêcheurs à propos des vivres de bord, Saint-Jean-de-Luz le 5 octobre 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Tony Dreyfus, secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, sur les rendez-vous européens de l'économie sociale, l'ouverture du capital des mouvements coopératifs et la formation des administrateurs de coopérative, Paris le 14 mars 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Tony Dreyfus, secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, sur la formation et l'aide aux pays de l'Est en matière d'économie sociale, Paris le 17 janvier 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Tony Dreyfus, secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, sur la modernisation des coopératives, la révision coopérative et les groupements coopératifs, Paris le 20 février 1990.

Déclaration

CM. 31 mars 1982 Projet de loi permettant à des organismes de crédit coopératifs et mutualistes d'exercer des activits bancaires

Communiqué

CM. 20 janvier 1982 Le projet de loi de nationalisation

Communiqué

CM. 27 janvier 1982 L'économie sociale

Communiqué

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