Coopérative

Coopérative : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) relatif aux perspectives et aux freins au développement des sociétés coopératives et participatives (SCOP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Castellani  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Les sociétés coopératives d'intérêt collectif (SCIC) et les coopératives d'activité et d'emploi (CAE)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christine Branchu  ;  Aude Muscatelli  ;  Hélène Pelosse  ;  Louis de Crevoisier  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Réguler les plateformes numériques de travail

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Yves Frouin  ;  Jean-Baptiste Barfety  ;  Premier ministre

Remis le  1er décembre 2020

Déclaration de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur la gouvernance des grands groupes coopératifs agricoles, au Sénat le 15 janvier 2019.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 juin 2019. Coopération agricole.

Communiqué

Déclaration de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, sur la politique du logement et l'aménagement du territoire, à Paris le 17 mai 2018.

Déclaration

Les chambres régionales (CRESS) et le Conseil national (CNCRESS) de l'économie sociale et solidaire (ESS) : état des lieux et perspectives d'action au service de l'ESS

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bertrand Brassens  ;  Elisa Razafindralambo  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la coopérative des Maîtres Laitiers du Cotentin, à Meautis le 3 novembre 2016.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Blein  ;  Daniel Fasquelle  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Interview de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, à Europe 1 le 5 août 2015, sur la proposition de réduction de la vitesse sur les autoroutes à 90 km/h dans la traversée des grandes agglomérations et le blocage du port de Calais par les marins de SeaFrance.

Interview

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la création d'une coopérative par les anciens travailleurs de l'usine Fralib, à Gémenos le 4 juin 2015.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les défis et priorités de la politique du gouvernement, à Carcassonne le 19 mai 2015.

Déclaration

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