Corps humain

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat à la santé, sur le statut de l'embryon, la procréation médicalement assistée et le don d'organes, à l'Assemblée nationale le 24 mai 2011.

Déclaration

24 mai 2011

Etat des lieux et perspectives du don d'ovocytes en France

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre Aballea ; Anne Burstin ; Jérôme Guedj ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er février 2011

Conseil des ministres du 20 octobre 2010. La bioéthique.

Communiqué

20 octobre 2010

Rapport sur la recherche sur les cellules souches

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Claeys ; Jean-Sébastien Vialatte ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 8 juillet 2010

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) : Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 1er octobre 2009

Etats généraux de la bioéthique - Rapport final

Rapport d'étude

Auteur(s) : Alain Graf ; Ministère de la Santé et des Sports

Remis le 1er juillet 2009

La révision des lois de bioéthique

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) : Conseil d'État

Remis le 24 juin 2009

Rapport sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Claeys ; Jean-Sébastien Vialatte ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 17 décembre 2008