Corps humain

Corps humain : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le don du corps à des fins d’enseignement médical et de recherche

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère des solidarités et de la santé  ;  Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation

Remis le 

Conseil des ministres du 13 juillet 2021. Convention du Conseil de l'Europe contre le trafic d'organes humains.

Communiqué

Conditions de fonctionnement du centre du don des corps de l'université Paris-Descartes - Synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Cécile Courrèges  ;  Marie-Ange Desailly-Chanson  ;  Eric Pimmel  ;  Pierre Poquillon  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Xavier Breton  ;  Jean-Louis Touraine  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique - Tome II : comptes rendus des auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Xavier Breton  ;  Jean-Louis Touraine  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Etats généraux de la bioéthique : Rapport de synthèse du Comité consultatif national d'éthique - Opinions du Comité citoyen

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 

Evolution des comités de protection des personnes (CPP) évaluant les projets de recherches impliquant la personne humaine, après la loi « Jardé » du 5 mars 2012

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Cahut  ;  Muriel Dahan  ;  Philippe Coste  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Pistes d'évolution de la réglementation des soins de conservation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Paul Segade  ;  Dominique Bellion  ;  Jacques Fournier  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er juillet 2013

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le  1er août 2012

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2009

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le  1er décembre 2010

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