Couverture maladie universelle

Rapport d'activité 2003 du Fonds CMU

Rapport d'activité

Auteur(s) : Fonds de Financement de la Protection complémentaire de la Couverture universelle du Risque Maladie

Remis le 1er août 2004

Rapport d'évaluation de la CMU

Rapport d'étude

Auteur(s) : Fonds de Financement de la Protection complémentaire de la Couverture universelle du Risque Maladie

Remis le 1er décembre 2003

La répartition des interventions entre les assurances maladie obligatoires et complémentaires en matière de dépenses de santé

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-François Chadelat ; Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 1er avril 2003

Première évaluation de l'application de la loi du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle (CMU) : tome 1 : rapport définitif

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Yves Carcenac ; Évelyne Liouville ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er décembre 2001

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le régime étudiant de sécurité sociale. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Tourret ; Philippe Nauche ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 1999

Lignes directrices pour une réforme dentaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Michel Yahiel ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er juillet 2001

Les institutions sociales face aux usagers : rapport annuel 2001 de l'IGAS

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er juin 2001

Rapport du groupe de travail Familles et pauvreté

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Naves ; Ministère de la Famille et de l'Enfance

Remis le 1er mars 2001

Conférence nationale de santé 2000 : le panier de biens et services de santé

Rapport d'étude

Auteur(s) : Haut Comité de la Santé publique

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'activité pour l'année 2000, fait au nom de la Délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte-rendu des travaux de cette délégation sur la prostitution

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Dinah Derycke ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er janvier 2001

Coût et efficacité des dépenses de santé : Université des sciences sociales, GREMAQ - Commissariat général du Plan - Jean-Charles Rochet, Helmuth Cremer, Jean-Paul Cresta, (et al.)

Rapport interne

Auteur(s) : Jean-Charles Rochet ; Helmuth Cremer ; Jean-Paul Cresta ; Commissariat général du Plan ; Université des sciences sociales (Toulouse)

Remis le 1er décembre 1998

Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la réforme de la loi n° 75-535 du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pascal Terrasse ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 2000

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