Création d'organisme

Création d'organisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Jack Lang, ministre de la culture de la communication et des grands travaux, dans "Libération" du 21 novembre 1990, sur les échanges culturels entre les Etats-Unis et la France notamment en matière de musique rock et de cinéma.

Article Interview

Interview de Mme Edith Cresson, Premier ministre, à TF1 le 18 décembre 1991, sur la restructuration de l'industrie électronique, sur La Cinq et sur son maintien au gouvernement.

Interview

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre des DOM TOM, sur la mise en oeuvre de la commission Ripert en faveur de l'égalité sociale entre les DOM et la métropole, Paris les 18 et 19 avril 1989.

Déclaration Lettre

Eléments de l'intervention de M. Jean-Michel Baylet, ministre chargé du tourisme, sur les comités régionaux du tourisme, l'aide de l'Etat aux régions, l'information statistique et les compétences des collectivités locales en matière de tourisme, Paris le 28 novembre 1990.

Déclaration

Discours de M. Jacques Pelletier, ministre de la coopération et du développement, sur la politique de coopération, et les compétences du Comité d'orientation et de programmation en matière d'aide au développement des pays africains les moins avancés, Paris le 6 mars 1991.

Déclaration

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de la justice, sur le projet de réforme du statut des magistrats, Paris le 13 avril 1991.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, ministre de l'éducation nationale de la jeunesse et des sports, sur la composition les missions et le calendrier de travail du nouveau Conseil supérieur de l'éducation, Paris le 26 juin 1990.

Déclaration

Interview de M. Jean Arthuis, ministre de l'économie et des finances, dans "Les Echos" du 21 juin 1996, sur le projet de loi sur la modernisation de la normalisation comptable et sur la compétence du comité de réglementation comptable.

Article Interview

Interview de Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'Etat aux transports, à "Démocratie moderne" du 1er juin 1996, sur le projet de réforme du transport ferroviaire et le redressement de la SNCF.

Article Interview

1er juin 1996

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur le service national et ses formes civiles, Paris le 26 novembre 1990.

Déclaration

Interview de M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture, à France-Inter le 30 avril 1996, sur le projet de loi créant la Fondation du patrimoine et la rénovation des monuments historiques.

Interview

Déclarations de M. Jacques Chérèque, ministre chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions, sur l'aménagement du grand Bassin Parisien, Orléans les 27 septembre et 11 octobre 1990.

Déclaration

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