Création d'organisme

Création d'organisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Lionel Jospin, ministre de l'éducation nationale de la jeunesse et des sports, sur la composition les missions et le calendrier de travail du nouveau Conseil supérieur de l'éducation, Paris le 26 juin 1990.

Déclaration

Interview de M. Jean Arthuis, ministre de l'économie et des finances, dans "Les Echos" du 21 juin 1996, sur le projet de loi sur la modernisation de la normalisation comptable et sur la compétence du comité de réglementation comptable.

Article Interview

Interview de Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'Etat aux transports, à "Démocratie moderne" du 1er juin 1996, sur le projet de réforme du transport ferroviaire et le redressement de la SNCF.

Article Interview

1er juin 1996

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur le service national et ses formes civiles, Paris le 26 novembre 1990.

Déclaration

Interview de M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture, à France-Inter le 30 avril 1996, sur le projet de loi créant la Fondation du patrimoine et la rénovation des monuments historiques.

Interview

Déclarations de M. Jacques Chérèque, ministre chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions, sur l'aménagement du grand Bassin Parisien, Orléans les 27 septembre et 11 octobre 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre chargé du tourisme, sur la défense de la langue française et la nouvelle commission de terminologie du tourisme, Paris le 15 octobre 1990.

Déclaration

Article de M. Jacques Chirac, président du RPR et maire de Paris, dans "Ville de Paris" du 15 juin 1990, sur la politique d'aménagement urbain et des transports et la lutte contre la pollution à Paris, intitulé "Paris capitale de l'Europe : c'est possible".

Article

Conférence de presse de M. Jacques Pelletier, ministre de la coopération et du développement, sur la création d'un Centre d'échanges sur la culture africaine et d'une fondation Afrique en créations, à Paris le 10 avril 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Lalonde, ministre chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, sur le plan national pour l'environnement ("plan vert"), à l'Assemblée nationale le 9 octobre 1990.

Déclaration Littérature grise

Extraits d'une interview de M. Yves Cochet, député européen Les Verts, dans "Ouest-France" le 9 octobre 1990, sur ses conditions pour présider l'agence de l'environnement et des économies d'énergie et sur les relations entre les écologistes et le gouvernement.

Article Interview

Déclaration de Mme Edwige Avice, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, sur la mission, les statuts et le fonctionnement de la BERD, à l'Assemblée nationale le 22 juin 1990.

Déclaration

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